Description
STATUTS DE FÉDÉRATION DE GROUPES DE SCOUTS A TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger fournit une version modifiable des statuts de fédération de groupes de scouts. Il peut être utilisé par toutes les fédérations de groupes de scouts, pour toutes les associations affiliées, et pour toutes les structures d’accueil. Ce document est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la fédération de groupes de scouts.
OBJET ET NATURE
Ce document a pour objet de fournir un modèle de statuts de fédération de groupes de scouts qui explique le fonctionnement des associations affiliées à la fédération et définit les obligations et les privilèges des membres, qui sont distincts des statuts des associations de groupes de scouts.
STRUCTURE DU DOCUMENT
Ce document est structuré en plusieurs articles, chacun portant sur un sujet clé et concernant une partie particulière de la structure de l’organisation de législation. Chaque article consiste en une explication et en des dispositions qui encadrent les clauses relatives à l’organisation et à la législation.
MISE EN ŒUVRE
Les statuts définissent les lois, les règles et les responsabilités qui gouvernent le fonctionnement de la fédération et des associations qui y sont affiliées. Ils permettent également de définir le rôle et le pouvoir de chaque membre de la fédération. Ce modèle est parfait pour toutes les associations de groupes de scouts qui souhaitent mettre en place des statuts exhaustifs. Le document peut être modifié en fonction des besoins spécifiques de chaque organisation.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
15 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
