Description
Modèle de Contrat de travail à télécharger pour éleveur :
Paragraphe 1 : Introduction
Ce modèle de contrat de travail à télécharger est conçu pour des éleveurs qui souhaitent formaliser leurs relations de travail avec leurs employés. Cet outil juridique, qui s’adapte à toutes les formes de contrats de travail, encadre les clauses relatives à l’identité des parties contractantes, la durée du contrat, la nature des tâches confiées et les modalités de rémunération.
Paragraphe 2 : Contenu du contrat
Ce contrat est exhaustif et contient une introduction, des clauses générales, des clauses relatives à la durée, aux horaires de travail, à la rémunération, aux congés, à la santé et à la sécurité, à la protection des données à caractère personnel, à la clause de confidentialité, à la clause de non-concurrence et à la clause de non-sollicitation.
Paragraphe 3 : Contenu des clauses sensibles
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que : la détermination des aptitudes des employés, le respect des règles générales et des directives professionnelles, l’interdiction de divulguer des informations à caractère confidentiel, l’interdiction de concurrence et la responsabilité pénale et civile de l’employeur et de l’employé.
Paragraphe 4 : Mise à jour
Ce modèle de document est mis à jour régulièrement afin de s’assurer qu’il est toujours conforme aux lois et réglementations en vigueur, et qu’il offre à l’employeur et à l’employé une protection optimale.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
12 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
