Description
Modèle de Contrat de travail pour graphiste 3D à télécharger :
Ce modèle de contrat de travail à télécharger permet à un employeur d’engager un graphiste 3D. Ce document est conçu pour prévoir les droits et obligations des deux parties et encadre les clauses relatives à la durée, les modalités de paiement et le règlement des impôts et des cotisations sociales d’un graphiste 3D.
Titre 1 : Durée et Travail
Ce contrat est exhaustif et couvre la durée du contrat, les heures de travail et les heures supplémentaires ainsi que les rémunérations associées.
Titre 2 : Paiement
Ce modèle de contrat prévoit une description des modalités de paiement, du montant de départ et de la période d’essai.
Titre 3 : Clauses Sensibles
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les vacances, le congé, la confidentialité et le régime de prévoyance et d’assurance.
Titre 4 : Dispositions Générales
Cette section contient la clause de non-sollicitation, la résiliation et la cession du contrat. Elle propose également des informations supplémentaires sur les obligations légales applicables.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite