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Modèle de Contrat de travail pour tapissier à Télécharger
Modèle de Contrat de travail pour tapissier à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
Modèle de Contrat de travail pour tapissier à télécharger :
Ce modèle de contrat à télécharger permet aux tapissiers de formaliser leurs relations contractuelles avec leurs clients. Ce document, facilement modifiable et à jour, est exhaustif et encadre les clauses relatives à la durée du contrat, à la rémunération et aux obligations du prestataire et du donneur d’ordre. Ce contrat encadre également les clauses sensibles comme les obligations de confidentialité, et définit les modalités de résiliation.
Titre : Durée et modalités du contrat
Ce modèle de contrat définit la durée du contrat entre le tapissier et son client. Il prévoit également les modalités de prolongation éventuelles et les conditions pour en déroger.
Titre : Rémunération et obligations
Ce contrat indique le montant des frais et la rémunération du tapissier, ainsi que les modalités de paiement. Il définit également les obligations du prestataire et du donneur d’ordre, et notamment le respect des délais et des règles de qualité.
Titre : Confidentialité et résiliation
Ce document encadre les clauses relatives à la confidentialité et notamment l’obligation pour le tapissier de ne pas divulguer les informations communiquées par le donneur d’ordre. Il définit également les modalités de résiliation du contrat.
Description :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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