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Modèle de Contrat de travail pour travailleur contractuel à Télécharger
Modèle de Contrat de travail pour travailleur contractuel à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
Modèle de Contrat de travail pour travailleur contractuel à télécharger :
Ce modèle de Contrat de travail pour travailleur contractuel à télécharger est un outil pratique et essentiel pour les employeurs qui souhaitent embaucher des travailleurs contractuels. Il encadre les clauses relatives à l’engagement, à la rémunération et aux autres aspects du contrat.
Encadrer les clauses relatives à :
Ce document à télécharger est aussi bien adapté aux employeurs qu’aux travailleurs contractuels. Il encadre les clauses relatives à la rémunération, au temps de travail, à la résiliation et aux droits et obligations du travailleur contractuel. De plus, il prend également en compte les plus récentes législations relatives à ces sujets.
Contrat exhaustif :
Le modèle de contrat prévoit une clause détaillée et exhaustive pour chaque partie. Tous les éléments nécessaires à l’établissement du contrat sont inclus, et ce contrat est adapté aux différents cadres légaux et réglementaires.
Encadrer les clauses sensibles :
Ce modèle de contrat est très spécifique et couvre un large éventail de clauses sensibles pour protéger les deux parties. Il encadre les clauses relatives aux pénalités en cas de non-respect des obligations, aux conditions d’annulations, au recours à des tiers et à la responsabilité civile.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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