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Modèle de Contrat de travail pour artiste à Télécharger
Modèle de Contrat de travail pour artiste à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
Modèle de Contrat de travail pour artiste à télécharger :
Ce modèle de contrat de travail à télécharger est conçu pour régir les rapports contractuels entre les artistes et leur employeur. Il encadre les clauses relatives à la rémunération, au temps de travail et aux congés. Il est conçu pour être exhaustif et inclut des clauses sensibles concernant le respect du droit d’auteur et des données personnelles.
Le contenu :
Ce modèle de contrat propose différentes clauses pour encadrer la relation entre l’employeur et l’artiste. Il aborde notamment les points suivants :
– Durée et modalités de la collaboration
– Rémunération et avantages
– Temps de travail et congés
– Respect du droit d’auteur
– Gestion des données personnelles
Format et téléchargement :
Ce modèle de contrat est fourni au format Word, pour une facilité de lecture et de modification. Il est disponible en téléchargement immédiat, en 12 pages, et peut être mis à jour à tout moment. Il peut être modifié et personnalisé librement, mais toute revente ou publication de ce document est interdite.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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