Description
Modèle de contrat de travail pour formateur d’apiculture à télécharger :
Ce modèle de document est destiné à faciliter la mise en place d’un contrat de travail entre un formateur et une entreprise ou un organisme de formation proposant des formations en apiculture. Ce document à télécharger encadre les clauses relatives à l’emploi du formateur, notamment son salaire, les modalités de sa mission, sa formation et son encadrement.
Titre I : Dispositions générales
Ce contrat est exhaustif : il couvre les détails relatifs à la mission du formateur, à ses droits et devoirs et à ses conditions de travail.
Titre II : Rémunération
Cette partie du contrat définit le montant du salaire du formateur et ses avantages en nature.
Titre III : Conditions et modalités
Ce titre traite des clauses relatives à la durée de la mission, les moyens mis à la disposition du formateur ainsi que les obligations des deux parties.
Titre IV : Clauses sensibles
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la confidentialité et la protection des données.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
12 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
