Modèle de Contrat de travail pour traducteur à Télécharger

Description

Modèle de Contrat de travail pour traducteur à télécharger :
Ce modèle de contrat à télécharger est spécifiquement conçu pour régir les relations entre un client et un traducteur professionnel. Il est exhaustif et encadre les clauses relatives à la définition des tâches, à la protection des droits d’auteur, à la confidentialité, et encadre les clauses sensibles relatives à l’indemnisation et aux frais de déplacement.

Titre I : Définition des tâches :
Ce chapitre définit les tâches et les responsabilités du traducteur ainsi que les obligations du client. Il définit également le type de services à fournir et couvre des éléments tels que les paiements, les prix et d’autres paramètres nécessaires à l’implémentation du contrat.

Titre II : Protection des droits d’auteur :
Ce chapitre définit le cadre de la protection des droits d’auteur et explique le processus de transfert des droits d’auteur, ainsi que les droits que le client et le traducteur ont en ce qui concerne le respect de la législation en matière de propriété intellectuelle.

Titre III : Confidentialité :
Ce chapitre définit les mesures à prendre pour garantir la confidentialité des informations partagées par le client et le traducteur. Les deux parties s’engagent à respecter le secret professionnel et à ne pas divulguer des informations classifiées et à ne pas utiliser les informations à des fins commerciales.

Titre IV : Indemnisation et frais :
Ce chapitre établit les conditions et les modalités de paiement des frais de traduction et des frais de déplacement. Il définit également le montant et le mode de remboursement des frais engagés par le traducteur pour la réalisation du travail.

Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
12 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite