Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR ÉVÉNEMENT D’ENTREPRISE – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger a pour but de faciliter la rédaction d’un contrat de location de bateau pour un événement d’entreprise. Il est recommandé de le consulter avec un avocat afin qu’il soit adapté à votre situation.
INTRODUCTION
Ce modèle de contrat de location de bateau a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la location d’un bateau pour un événement d’entreprise. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la location d’un bateau. Il assure une protection juridique à l’aide du droit français.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions de la location d’un bateau pour un événement d’entreprise. Il s’applique à tous les types de bateaux.
INFORMATIONS DES PARTIES
Ce paragraphe décrit les informations concernant les deux parties à la location. Il précise le type, le prix et la durée de la location.
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Ce paragraphe précise les conditions particulières de la location du bateau. Ces conditions peuvent concerner des informations supplémentaires sur le bateau, son équipage et les assurances.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
