Description
CONTRAT DE CONSTRUCTION DE PONTON À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de construction de ponton à télécharger définit deux parties distinctes, à savoir [nom des parties], qui se sont engagées à la signature de ce document. Il encadre les clauses relatives à la construction du ponton et définit les engagements et les obligations des deux parties à ce sujet.
OBJET ET CADRE DE LA CONSTRUCTION
Le présent contrat et ses annexes définissent l’objet de la construction du ponton ainsi que son contexte. Il précise les termes de l’accord entre les deux parties et des modalités complètes ainsi que des conditions à respecter par chaque partie. Ce contrat est exhaustif et n’autorise aucune modification orale ni écrite.
LES DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat s’applique à la construction et à l’utilisation du ponton et de ses structures annexes, et il encadre également les clauses sensibles. Il définit les droits et obligations des deux parties, ainsi que leurs responsabilités, notamment en termes de financement et de respect des délais.
SOURCE DE FINANCEMENT
Ce contrat définit les sources et les montants du financement pour la construction du ponton dont les termes et les conditions sont définies ci-après. Ces sources de financement incluent le financement de chacune des parties, ainsi que les prêts et les subventions à obtenir de tiers.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
