Contrat de construction de catamaran à Télécharger

Description

CONTRAT DE CONSTRUCTION DE CATAMARAN À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT

Ce contrat à télécharger a pour objectif de réguler les rapports entre les différentes parties prenantes dans le cadre de la construction d’un catamaran. Ce contrat est exhaustif, il encadre les clauses relatives à la livraison, à la garantie et au paiement.

PARAGRAPHE 2 : PARTIES AU CONTRAT

Ce contrat est valable entre le commanditaire et le constructeur. Les termes et conditions du contrat doivent être convenus et acceptés par les deux parties.

PARAGRAPHE 3 : CONTENU DU CONTRAT

Ce modèle de contrat fixe les termes et conditions de la construction du catamaran. Il définit la date de livraison, le prix et les garanties des parties. Ce contrat encadre également les clauses sensibles telles que le contrôle qualité et la clause de confidentialité.

PARAGRAPHE 4 : MODIFICATIONS DU CONTRAT

Les conditions du contrat sont modifiables uniquement par écrit et avec l’accord des deux parties. Une mise à jour du contrat peut être faite pour intégrer des modifications.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite