Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE NAVIGATION DE BATEAU, À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les deux parties s’accordent pour maintenir et réparer les systèmes de navigation de bateau. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la maintenance et à la réparation des systèmes de navigation de bateau.
OBJET
Ce contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles les systèmes de navigation de bateau devront être maintenus et réparés.
ENGAGEMENTS DES PARTIES
Ce contrat détermine les engagements des deux parties à l’égard de chacun des systèmes de navigation de bateau. La partie responsable de la maintenance et des réparations s’engage à prévenir et à éviter les dommages, tandis que la partie qui reçoit la maintenance s’engage à fournir les informations et les services nécessaires pour faciliter le travail de maintenance et de réparation.
CLAUSES DU CONTRAT
Le contrat encadre les clauses sensibles relatives à la maintenance et à la réparation, telles que les périodes de maintenance et d’intervention, le montant des frais de maintenance et de réparation, ainsi que les modalités de résiliation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
