Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE FOURNITURES DE BUREAU PERSONNALISEES A TELECHARGER
Ce modèle de contrat stipule les conditions générales et les termes contractuels relatifs à la mise à disposition de fournitures de bureau personnalisées. Il encadre les clauses relatives à la facturation, aux délais de livraison, au transport, à l’emballage et à bien d’autres. Ce contrat est exhaustif et couvre l’ensemble des aspects de cette relation commerciale.
OBJET
Ce contrat a pour objectif de formaliser la mise à disposition de fournitures de bureau personnalisées entre un fournisseur et un acheteur. Il encadre les clauses sensibles et les termes contractuels relatifs à la mise à disposition de ces fournitures.
CONDITIONS GENERALES
Ce modèle de contrat précise le cadre des négociations et des engagements pris entre le fournisseur et l’acheteur pour la mise à disposition de produits personnalisés. On y retrouve les clauses relatives à la facturation, aux délais de livraison, au transport, à l’emballage et à bien d’autres. Toutes les conditions convenues doivent être clairement mentionnées dans ce contrat.
TERMES ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Les modalités de paiement doivent être définies dans le contrat. On y retrouve généralement les conditions de paiement, le montant et les options de paiement acceptées par le fournisseur. Le fournisseur et l’acheteur peuvent également convenir d’un délai de paiement. Ce contrat précise également les modalités de facturation et le mode de règlement des factures.
CLAUSES SPECIFIQUES
Ce contrat doit préciser toutes les clauses spécifiques relatives à la mise à disposition de fournitures de bureau personnalisées. Il doit également définir les obligations et les responsabilités des deux parties. Cela comprend la description des produits et des services, le respect des législations en vigueur, les offres et promotions, les garanties et les clauses de confidentialité.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
