Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE GESTION DES MÉDIAS SOCIAUX À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce document est un contrat pour la mise à disposition de services de gestion des médias sociaux. Il stipule les termes et conditions des services fournis par un prestataire à un client, ainsi que leurs obligations réciproques.
PARAGRAPHE 2 : SERVICES MIS À DISPOSITION
Ce document décrit les services qui sont fournis par le prestataire pour le compte du client. Ces services sont basés sur les objectifs du client et peuvent inclure, entre autres, le développement et la gestion de comptes de médias sociaux, le développement de contenu, la gestion des campagnes publicitaires et le reporting.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES DU CONTRAT
Ce document définit les clauses qui encadrent les services de gestion des médias sociaux. Il inclut des éléments tels que la durée, le calendrier, les paiements, l’utilisation des données, les obligations légales et les modalités de rupture. Ces clauses encadrent les clauses sensibles et portent sur des sujets tels que les responsabilités, le non-respect et les litiges.
PARAGRAPHE 4 : AUTRES ÉLÉMENTS
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects des services de gestion des médias sociaux. Il pose également des obligations aux parties pour le bon déroulement des services et d’autres obligations supplémentaires. Enfin, ce document encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et aux droits de confidentialité.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
