Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE SOUTIEN ADMINISTRATIF À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce contrat a pour objet de régir la mise à disposition d’un personnel de soutien administratif. Ce document se veut exhaustif et encadre les clauses relatives à la mise à disposition du personnel, à la mutuelle et à l’absence d’exclusivité.
ARTICLES DU CONTRAT
Ce contrat se compose de plusieurs articles précisant les points suivants :
– La définition des parties contractantes et leurs obligations;
– La nature du contrat;
– Le lieu et la durée de l’intervention;
– Les garanties proposées par le client et le prestataire;
– Les modalités de règlement;
– La définition des sanctions et procédures en cas de non respect des termes du contrat;
– La clause de confidentialité
– La clause sur les assurances.
AVANTAGES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat de mise à disposition de personnel de soutien administratif est parfait pour encadrer les missions proposées et offrir la meilleure protection possible aux parties contractantes. Ce contrat est exhaustif et prévoit un détail précis des garanties et des obligations des intervenants.
CONCLUSION
Ce contrat de mise à disposition de personnel de soutien administratif est un document approprié pour encadrer les missions proposées et offrir une sécurité maximale aux parties contractantes. Il encadre les clauses sensibles telles que les droits et devoirs des parties, la définition des services et le lieu d’intervention.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
