Description
CONTRAT DE REMPLACEMENT DE GRÉEMENT DE VOILIER À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat de remplacement de gréement de voilier qui permet aux propriétaires de voiliers d’effectuer des réparations ou des remplacements sur leur bateau. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’utilisation et à l’entretien des gréements.
OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat à télécharger a pour objet de fournir un modèle de contrat qui définit les obligations des deux parties concernées par le remplacement de gréement de voilier. Il définit les conditions et les modalités des travaux à effectuer ainsi que le montant qui sera versé à l’achevé des travaux.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce modèle de document est parfait pour définir toutes les clauses relatives à l’utilisation et à l’entretien du gréement. Il contient des clauses détaillées sur les matériaux à utiliser, le temps de travail effectué, les méthodes de travail ainsi que le montant et les modalités de paiement.
RESPECT DES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant les conditions de travail. Il contient tous les détails nécessaires pour assurer un bon respect des clauses et une bonne protection des intérêts des deux parties.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
