Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR SÉANCE DE PÊCHE À TÉLÉCHARGER
Par ce présent contrat de location de bateau pour séance de pêche, le locataire et le propriétaire d’un bateau s’engagent à respecter les conditions définies ci-dessous.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de déterminer les conditions de la location d’un bateau pour une séance de pêche précise. Il encadre les clauses relatives à la période de location, le montant de la location et les conditions de restitution du bateau.
DESCRIPTION DU BATEAU
Ce contrat définit la description précise du bateau mis à disposition par le propriétaire. Il fait également état des équipements et accessoires disponibles à bord.
OBLIGATIONS DU LOCATAIRE
Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant les obligations générales du locataire. Il mentionne également les modalités de restitution et de remise en état du bateau.
CONDITIONS FINANCIÈRES
Ce contrat définit le montant de la location et les modalités de paiement. Il précise également les conditions relatives à l’éventuelle prise en charge des dommages provoqués par le locataire.
Ce modèle est complet et exhaustif. Il apporte une sécurité juridique et judiciaire à l’ensemble des parties prenantes.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
