Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES DE MARKETING À TÉLÉCHARGER
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la mise à disposition de services de marketing. Il s’agit d’un contrat modifiable, mis à jour régulièrement et disponible en format Word.
PRÉAMBULE
Ce contrat définit les termes et conditions d’un contrat entre le fournisseur de services et le client. Il définit les responsabilités de chaque partie, les services qui seront fournis, ainsi que les délais de livraison et le prix.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet la mise à disposition de services de marketing entre le fournisseur et le client. Il définit le cadre des services à fournir, leur contenu et les différentes obligations des parties. Il encadre également les clauses sensibles telles que les droits d’auteur et la confidentialité.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et définit en détail les services à fournir et leurs modalités. Il couvre notamment les points suivants :
– Prestations et services à fournir par le fournisseur ;
– Contenu et caractéristiques des services ;
– Délais et modalités de livraison ;
– Délais et modalités de paiement ;
– Responsabilités et droits des parties ;
– Conditions et modalités d’annulation et de résiliation ;
– Droit d’auteur et confidentialité ;
– Indemnités et recours.
DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat est régi par les lois en vigueur. Chaque partie reconnaît être liée par ce document et s’engage à le respecter.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
