Description
CONTRAT DE REMPLACEMENT DE SYSTÈME DE GOUVERNAIL ASSISTÉ DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de remplacement de système de gouvernail assisté de bateau a pour objet de définir les caractéristiques et les conditions d’un tel remplacement. Ce document a été conçu pour encadrer les clauses relatives à la remise en état d’un bateau et à la fourniture des équipements nécessaires à cette fin. Il est entendu que ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles et les intérêts des parties signataires.
OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions et les caractéristiques concernant le remplacement d’un système de gouvernail assisté de bateau.
ENGAGEMENT DES PARTIES
Le présent contrat définit les engagements pris par les deux parties concernées par le remplacement de ce système. Toutes les clauses qui sont définies par le présent contrat relèvent des dispositions légales et contractuelles qui régissent le remplacement et sa mise en œuvre effective.
FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS
Le présent contrat définit la méthode et les exigences techniques concernant la fourniture des équipements nécessaires à la mise en état du bateau. Les parties doivent veiller à ce que les professionnels et les fournisseurs impliqués respectent les exigences techniques et de sécurité définies par le présent contrat.
SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE
Le présent contrat définit les exigences et les méthodes pour le suivi de la mise en œuvre opérationnelle du remplacement du système de gouvernail assisté. Les parties doivent veiller à ce que les procédures de mise en œuvre soient respectées et à ce que les contrôles de qualité nécessaires aient lieu.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
