Description
CONTRAT DE REMPLACEMENT DE MOTEUR DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES DU CONTRAT
I. OBJET DU CONTRAT :
Ce contrat a pour objectif de définir les clauses relatives à l’acquisition et à l’installation d’un moteur de bateau.
II. PRESTATIONS :
Ce contrat stipule les prestations qui seront fournies par le vendeur à l’acquéreur. Les clauses énoncées couvrent la livraison et l’installation, le démontage et l’enlèvement des pièces usagées, ainsi que la qualité et les caractéristiques techniques du moteur vendu.
III. CONDITIONS D’INSTALLATION :
Ce contrat définit les conditions d’installation du moteur de bateau. Il comprend des informations sur l’accès au bateau, l’accessibilité du moteur, les compétences nécessaires et les caractéristiques techniques requises.
IV. GARANTIES :
Ce contrat encadre les clauses relatives aux garanties. Il stipule notamment la durée et les conditions de garantie du moteur et des pièces, ainsi que les coûts et les méthodes d’utilisation de la garantie.
Ce contrat est exhaustif et contient toutes les clauses nécessaires pour le remplacement d’un moteur de bateau. Il couvre tous les aspects et encadre les clauses sensibles liés à l’utilisation et à l’entretien du moteur.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
