Description
CONTRAT DE GESTION DE COURSES DE BATEAUX À MOTEUR À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat a pour objectif de fixer les conditions de gestion des courses de bateaux à moteur. Il encadre les clauses relatives à la sécurité, à la responsabilité et à la garantie.
PARAGRAPHE 2 : PRÉCAUTIONS À PRENDRE
Ce contrat définit les précautions à prendre par les organisateurs des courses et les participants pour assurer la sécurité et la santé des personnes impliquées.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITÉS ET DROITS
Ce contrat définit la nature et la portée des droits et des responsabilités des organisateurs et des participants. Il encadre également les clauses relatives à la responsabilité du participant en cas de problème.
PARAGRAPHE 4 : GARANTIES
Ce contrat définit les garanties et engagements des organisateurs et des participants, ainsi que les obligations des deux parties en cas de litige. Ces clauses sont exhaustives et la responsabilité des organisateurs et des participants est limitée.
Ce modèle de document à télécharger est complet et facilement modifiable. Il encadre parfaitement le contrat de gestion des courses de bateaux à moteur et offre une protection optimale aux participants et aux organisateurs.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
