Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE NETTOYAGE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est un modèle de contrat de mise à disposition des services de nettoyage. Il a pour objectif de définir les modalités contractuelles entre une entreprise de services de nettoyage et un client pour la mise à disposition des services de nettoyage. Ce document est optimisé pour un référencement optimal sur le moteur de recherche Google.
OBJET DU CONTRAT
Ce paragraphe encadre les clauses relatives à l’objet du contrat. Il décrit les services de nettoyage qui font l’objet du contrat et les caractéristiques des prestations qui seront fournies. Ce contrat est exhaustif et décrit les caractéristiques des services de nettoyage qui seront fournis ainsi que les méthodes et moyens à prendre en compte pour les réaliser.
PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES
Ce paragraphe encadre les clauses sensibles et définit les obligations des parties contractantes, le montant de la prestation et la façon dont elle sera payée. Il détermine également le détail des prestations à fournir et leur prix unitaire, le contenu de la prestation fournie et le lieu où elle sera livrée.
DURÉE ET RENOUVELLEMENT
Ce paragraphe définit la durée initiale du contrat ainsi que les conditions requises pour le renouveler. Il précise également les modalités de résiliation anticipée et les conditions qui doivent être remplies pour y mettre fin.
RESPONSABILITÉS ET GARANTIES
Ce paragraphe définit les responsabilités et les garanties des parties contractantes. Il détermine aussi les sanctions en cas de non-respect des obligations contractuelles.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
