Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR ÉVÉNEMENT SPÉCIAL à télécharger
Le présent modèle de contrat de location de bateau pour événement spécial a pour objectif de prévoir le cadre et les clauses de la mise à disposition d’un bateau pour un évènement spécial.
DESCRIPTION DU BATEAU
Le paragraphe précise les caractéristiques du bateau que le Loueur met à disposition du Locataire. Il décrit ses dimensions, sa capacité, sa motorisation, etc.
ENCADREMENT JURIDIQUE
Ce paragraphe encadre les clauses relatives à la location du bateau pour événement spécial. Il aborde les obligations du Loueur et du Locataire, les droits et obligations réciproques et les conditions en cas de défaillance d’une des parties.
TRANSFERT DES TITRES
Ce paragraphe définit les conditions de transfert des titres. Il établit également les conditions de remise du bateau et les moyens de paiement acceptés.
CLAUSES ADDITIONNELLES
Ce contrat est exhaustif et traite de toutes les clauses nécessaires à la location du bateau pour événement spécial. Il encadre les clauses sensibles et les obligations des parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
