Description
CONTRAT DE REMPLACEMENT DE GRÉEMENT DORMANT DE VOILIER À TÉLÉCHARGER
Le présent document, à télécharger, définit les conditions et les modalités selon lesquelles le propriétaire d’un voilier procède au remplacement de son gréement dormant.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de régir les conditions et les modalités du renouvellement complet de l’ensemble du gréement dormant du voilier.
CLAUSES DU CONTRAT
Le présent contrat encadre les clauses relatives au remplacement du gréement dormant du voilier. Il détaille notamment le type et le nombre de voiles et de matériel ancien et nouveau à prendre en compte pour le remplacement du gréement. Le contrat définit également le délai de réalisation des travaux et leur coût.
SPÉCIFICITÉS DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles à prendre en considération lors de l’établissement d’un contrat de remplacement de gréement dormant de voilier. Les clauses relatives à la responsabilité en cas de défaut d’état du voilier et à la responsabilité de chacun des parties en cas de problème sont explicitement mises en avant dans ce document.
CONCLUSION
Le présent document propose un contrat de remplacement de gréement dormant de voilier à télécharger. Il est exhaustif et prend en compte l’ensemble des clauses relatives à ce type de contrat. Ce modèle est optimisé pour répondre à l’ensemble des conditions prévues par la loi.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
