Description
CONTRAT DE RÉNOVATION DE COQUE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Par ce document, vous trouverez un modèle de contrat de rénovation de coque de bateau à télécharger. Ce document est destiné à être utilisé lorsque des travaux sont nécessaires afin de prévenir ou de réparer les dégâts occasionnés à la coque du bateau.
OBJET ET UTILISATION
Ce document a pour but de définir les termes et conditions lorsque vous envisagez une rénovation de la coque d’un bateau, pour un usage professionnel ou personnel. Ce modèle encadre les clauses relatives à la rénovation de la coque d’un bateau, ainsi que les responsabilités et les obligations des parties en présence de cette rénovation.
CONTENU
Ce contrat est exhaustif et prévoit de nombreuses clauses, notamment :
– Les responsabilités des parties ;
– Les détails relatifs aux travaux ;
– La durée des travaux ;
– Les frais et les délais de paiement ;
– Les responsabilités et les exemptions de responsabilité éventuelles ;
– La résolution des litiges ;
– Ce contrat encadre également les clauses sensibles liées aux matériaux utilisés et à l’état de la coque avant et après les travaux.
CARACTÉRISTIQUES
Ce modèle a été conçu par des professionnels juridiques et est prêt à l’emploi. Il est modifiable librement et vous pouvez l’utiliser pour toutes les rénovations de coques de bateau.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
