Description
CONTRAT DE CONSTRUCTION DE BATEAU DE PÊCHE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPH 1 – CADRE DU CONTRAT
Ce contrat de construction de bateau de pêche à télécharger vise à définir les modalités de la construction d’un bateau de pêche. Il encadre les clauses relatives à la fourniture des matériaux, à l’exécution des travaux et à la livraison du bateau.
PARAGRAPH 2 – CONTENU DU CONTRAT
Ce modèle est exhaustif et comprend notamment une clause relative aux spécifications techniques du bateau, une clause concernant le prix et les délais de livraison, une clause indiquant le lieu de livraison, une clause consacrée au transport et à l’assurance du bateau, une clause portant sur la responsabilité de chacune des parties, une clause indiquant les modalités d’exécution des travaux, une clause réservant le droit de propriété et une clause traitant de la validité du contrat.
PARAGRAPH 3 – MODIFICATIONS
Ce contrat est modifiable et librement adaptable à chaque situation. Il est recommandé de le consulter avec un avocat pour s’assurer de ses droits et obligations.
PARAGRAPH 4 – UTILISATION
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle générique pour la construction d’un bateau de pêche. Il est strictement interdit de publier ou de revendre ce document.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
