Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE FOURNITURES DE LABORATOIRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET ET PORTÉE
Ce contrat de mise à disposition de fournitures de laboratoire a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la mise à disposition de fournitures pour le laboratoire. Il encadre les clauses sensibles et offre une solution équitable pour les deux parties.
PARAGRAPHE 2 : CONDITIONS
Ce contrat détaille les conditions de mise à disposition des fournitures de laboratoire et prévoit le service de maintenance et d’entretien de ces fournitures. Il prévoit également des conditions de sécurité et des procédures pour le bon fonctionnement des fournitures.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITÉS
Ce contrat établit les responsabilités de chaque partie concernant la mise à disposition des fournitures et leurs utilisations. Il définit également les droits et les devoirs de chaque partie en cas de non-respect des conditions prévues par le contrat.
PARAGRAPHE 4 : RÉSOLUTION
Ce contrat prévoit des conditions de résolution en cas de non-respect des termes du contrat. Il définit les modalités possibles pour régler un litige entre les parties et les conséquences en cas de non-respect des termes du contrat. Ce contrat est exhaustif et prévoit les résultats possibles d’un litige.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
