Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE FOURNITURES DE CONSTRUCTION À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties conviennent de mettre à disposition des fournitures de construction énumérées ci-dessous. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la mise à disposition des fournitures de construction.
TITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat met en place un cadre légal pour la mise à disposition des fournitures de construction entre les parties. Il définit les conditions relatives à cette mise à disposition et encadre les clauses sensibles.
TITRE II – MISE À DISPOSITION DES FOURNITURES
Ce titre définit les conditions de mise à disposition des fournitures et détaille les caractéristiques des fournitures à mettre à disposition. Il précise également la durée de mise à disposition et les modalités de retour des fournitures.
TITRE III – OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce titre précise les obligations des parties et définit leurs responsabilités respectives. Il fournit une série d’engagements pour les parties et établit les modalités de livraison des fournitures.
TITRE IV – CLAUSES FINALES
Ce titre définit les clauses finales et précise les règles de confidentialité nécessaires à la bonne exécution du contrat. Il prévoit aussi des pénalités en cas de non-respect des clauses du contrat.
Ce modèle de contrat est disponible à télécharger immédiatement et peut être modifié librement pour s’adapter aux besoins spécifiques de chaque partie. Il respecte la législation en vigueur et est mis à jour régulièrement. La revente et la publication sont interdites.
