Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SYSTÈMES DE SONORISATION À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce document présente un contrat de mise à disposition de systèmes de sonorisation. Il encadre les clauses relatives à la location des équipements audio et vidéo et à la mise à disposition des matériels liés. Il a pour but de prévenir toutes controverses entre le bailleur et le locataire.
PARAGRAPHE 2 : ENGAGEMENTS DU BAILLEUR ET DU LOCATAIRE
Ce contrat définit les droits et obligations de chaque partie. Il prévoit le montant de la somme due pour la location ainsi que la période de location. Les parties s’engagent à respecter leur part respective et à respecter les clauses établies par le contrat. La responsabilité du bailleur est limitée à la fourniture des équipements et à l’assistance technique.
PARAGRAPHE 3 : CONDITIONS D’UTILISATION
Les conditions d’utilisation des équipements loués sont précisément définies. Elles concernent notamment le temps accordé pour l’utilisation des matériels, leur état à la fin de la location, et leur manutention. Afin de garantir la sécurité et le bon fonctionnement des équipements, des procédures spécifiques sont mises en place.
PARAGRAPHE 4 : FORMALITÉS
Ce contrat est exhaustif et établit les droits et obligations des parties. Il encadre les clauses sensibles concernant le paiement, la responsabilité des matériels et leur utilisation. Les parties doivent le signer avant la mise à disposition des équipements afin de s’engager sur le long terme.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
