Description
CONTRAT DE LOCATION DE JET-SKI À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 — INTRODUCTION
Ce modèle de contrat de location de jet-ski a pour objectif d’aider les propriétaires et les locataires à trouver un terrain d’entente pour la location de ce type d’engin nautique. Ce contrat comprend des clauses et des dispositions pour assurer la sécurité des deux parties.
PARAGRAPHE 2 — DISPOSITIONS ET CLAUSES
Ce document est exhaustif et contient toutes les dispositions et clauses nécessaires à la bonne exécution du contrat. Il encadre les clauses relatives à la location du jet-ski ainsi que les obligations des parties en cas de non-respect des conditions du contrat. Les clauses sensibles telles que les conditions d’annulation et de résiliation, l’utilisation de l’engin, la responsabilité et l’indemnisation sont également incluses pour assurer une excellente protection des deux parties.
PARAGRAPHE 3 — MODIFICATION DU CONTRAT
Les deux parties peuvent modifier le contrat en fonction de leurs besoins sans avoir besoin de recourir à un avocat. Ce document est modifiable librement et peut être adapté à tous types de situation.
PARAGRAPHE 4 — VENTE ET PUBLICATION INTERDITE
Afin de protéger ce contrat, la revente et la publication sur un autre site sont strictement interdites. Seul le téléchargement et l’utilisation par les parties est autorisé. Une fois le contrat signé, il devient le contrat officiel entre les deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
