Description
CONTRAT DE NETTOYAGE ET DE POLISSAGE DE COQUE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties conviennent et s’accordent sur les clauses régissant le nettoyage et le polissage de la coque de bateau.
TITRE I : OBLIGATIONS DE LA PARTIE PRESTATAIRE
Ce contrat a pour objectif de définir les obligations et les engagements de la partie prestataire de services au titre du nettoyage et du polissage de la coque de bateau. L’ensemble des obligations et des engagements doivent être respectés par la partie prestataire.
TITRE II : OBLIGATIONS DE LA PARTIE DONNEUSE D’ORDRE
Cette partie a pour obligation de fournir les informations nécessaires à l’exécution des travaux. La partie donneuse d’ordre s’engage également à régler le prix convenu pour le nettoyage et le polissage de la coque de bateau.
TITRE III : CLAUSES RELATIVES AU PRIX
Le prix du nettoyage et du polissage de la coque de bateau est convenu entre les parties. Ce prix est fixé selon les caractéristiques et la nature des travaux à effectuer.
TITRE IV : CLAUSES DE CONFIDENTIALITÉ ET DE NON-CONCURRENCE
Les clauses relatives à la protection des informations confidentielles et à la non-concurrence sont incluses dans ce contrat. Ces clauses visent à prévenir toutes possibles divulgations des informations confidentielles et à éviter qu’une des parties ne concurrence l’autre.
Ce contrat de nettoyage et de polissage de coque de bateau encadre les clauses relatives à l’obligation de la partie donneuse d’ordre de fournir les informations nécessaires et à la partie prestataire d’exécuter les travaux, ainsi que les clauses de confidentialité et de non-concurrence. Ce contrat est exhaustif et reprend l’ensemble des informations requises pour l’exécution des travaux de nettoyage et de polissage.
Ce modèle à télécharger est optimisé pour un référencement optimal sur Google et permet d’établir un contrat de nettoyage et de polissage de coque de bateau. Ce contrat est rédigé par un avocat et est mis à jour régulièrement pour rester en adéquation avec la législation en vigueur.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
