Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DES SYSTÈMES HYDRAULIQUES DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties s’engagent à respecter les clauses de maintenance des systèmes hydrauliques de bateau.
PARAGRAPHE 1 : OBJET ET RESPONSABILITÉ
Ce contrat a pour objet de préciser les conditions de maintenance et de réparation des systèmes hydrauliques de bateau. Il encadre les clauses relatives à la responsabilité et à la garantie en cas de mauvaise qualité des pièces ou de travaux non conformes.
PARAGRAPHE 2 : CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses suivantes :
– Définition et description des pièces à entretenir ou à remplacer ;
– Établissement de la liste des pièces nécessaires et leur disponibilité ;
– Présentation des pièces à remplacer ;
– Prise en charge des pièces à remplacer par le client ;
– Établissement des conditions générales, spécifiques et techniques ;
– Précisions sur les réparations et sur les modalités de paiement ;
– Présentation des garanties applicables ;
– Définition des règles en matière de sécurité ;
– Précisions sur le respect des normes environnementales ;
– Définitions des conditions d’utilisation des pièces et de leur maintenance.
PARAGRAPHE 3 : APPLICATION DU CONTRAT
Ce contrat s’applique à la maintenance et à la réparation des systèmes hydrauliques de bateau. Il encadre les clauses sensibles liées à la responsabilité et à la garantie.
PARAGRAPHE 4 : MODIFICATION ET RÉSILIATION DU CONTRAT
Les parties s’engagent à respecter les clauses du contrat et à en prendre connaissance. Toute modification du contrat implique l’accord des deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
