Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR TOURNAGE DE FILM À TÉLÉCHARGER
Le présent document a pour objectif de fournir un modèle de contrat de location de bateau pour le tournage de film. Ce modèle contient des clauses relatives à des aspects juridiques et techniques afin de régir la location du bateau pour le tournage de film et le déroulement de ce dernier.
INTRODUCTION
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions de la location d’un bateau pour le tournage d’un film. Les conditions spécifiées dans le contrat s’appliquent à la fois pour le propriétaire du bateau et le réalisateur du film. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la location du bateau.
LES OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE DU BATEAU
Ce contrat encadre les clauses relatives à la location du bateau pour le tournage d’un film. Le propriétaire du bateau s’engage à fournir le bateau à l’utilisateur pour la durée définie dans le contrat. Il doit fournir toutes les informations et documents nécessaires pour l’utilisation du bateau par l’utilisateur.
LES OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur s’engage à utiliser le bateau selon les conditions et les clauses spécifiées dans le contrat. Il s’engage à respecter les consignes de sécurité et à prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter tout dommage matériel. Il doit également respecter le calendrier de tournage établi par le propriétaire du bateau.
CLAUSES FINALES
Les clauses supplémentaires et les clauses générales liées à la location du bateau sont définies dans le contrat. Elles prennent en compte les conditions spécifiques liées à chaque situation de tournage. La signature du contrat vaut acceptation par les deux parties et donne lieu à une décharge de responsabilité pour le propriétaire du bateau et l’utilisateur.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
