Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION D’ARTISTES À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de mise à disposition d’artistes a pour but de fournir un document utilisable par les parties prenantes dans le cadre d’un contrat de mise à disposition d’artistes. Il encadre les clauses relatives à la collaboration entre le propriétaire et le locataire.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le propriétaire met à disposition le locataire des services d’un ou plusieurs artistes dans le cadre d’une activité spécifique.
Les points suivants font partie intégrante de ce contrat :
– les obligations du propriétaire et du locataire,
– le montant de la rémunération,
– le délai de validité du contrat,
– la confidentialité et la protection des droits d’auteurs,
– les clauses relatives à l’utilisation des œuvres par le locataire,
– les clauses relatives à la résiliation du contrat,
– et bien d’autres.
CONTENU DU CONTRAT
Ce modèle de contrat est exhaustif et couvre tous les points nécessaires à la mise à disposition d’artistes.
Il couvre les sections suivantes :
– les informations des parties prenantes,
– les obligations des parties prenantes,
– le montant de la rémunération,
– le calendrier de travail,
– les clauses de confidentialité et de protection des droits d’auteurs,
– les clauses relatives à l’utilisation des œuvres,
– les clauses relatives à la résiliation du contrat,
– et bien d’autres.
Ce modèle est parfait pour encadrer les clauses sensibles et assure la protection des droits des deux parties prenantes. De plus, il permet de prévenir les disputes et les litiges entre le propriétaire et le locataire.
UTILISATION DU CONTRAT
Ce modèle est à utiliser lorsqu’un propriétaire met à disposition le locataire des services d’un ou plusieurs artistes. Il peut être utilisé pour de nombreuses activités artistiques comme les concerts, les spectacles, les expositions, les tournées, etc.
Le présent modèle peut être modifié librement afin de s’adapter aux situations particulières et aux besoins des parties prenantes.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
