Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR ÉVÈNEMENT DE CROISIÈRE à télécharger
PARAGRAPHE 1 : PRÉSENTATION DU MODÈLE DE DOCUMENT
Ce modèle de document contient tous les éléments nécessaires pour rédiger un contrat de location de bateau pour événement de croisière. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles et les clauses relatives à la location et à l’usage du bateau.
PARAGRAPHE 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION
Les conditions générales de location sont présentes dans ce contrat et elles définissent les droits et obligations des deux parties (le loueur et le preneur). Ces clauses précisent les règles à respecter et les conditions à remplir pour la location du bateau pour un événement de croisière.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITÉS ET GARANTIES
Le contrat est précis en ce qui concerne les responsabilités et les garanties des parties en cas de dommages ou de sinistres liés à la location du bateau pour un événement de croisière. Les conditions générales de cette location sont bien définies et s’appliquent à la fois au loueur et au preneur.
PARAGRAPHE 4 : MODIFICATIONS ET OBLIGATIONS
Les modifications et obligations sont mentionnées dans le contrat. Elles doivent être prises en compte par les parties avant la signature du contrat. Les obligations à respecter par le preneur et le loueur sont bien définies et s’appliquent à la fois au loueur et au preneur.
Ce modèle de contrat est conçu pour fournir un document exhaustif et professionnel pour la location d’un bateau pour un événement de croisière. Il est facilement modifiable afin de s’adapter à toute situation.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
