Description
CONTRAT DE GESTION DE CLUB DE VOILE À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de gestion de club de voile a pour but de régir les conditions d’utilisation et de fonctionnement d’un club de voile. Ce contrat encadre les clauses relatives à la formation des membres, l’utilisation des installations, le calendrier des compétitions, l’organisation des événements et autres situations pouvant survenir au cours de l’exercice des activités de voile.
PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS ET INSTALLATIONS
Ce contrat présente les activités et installations du club de voile tels que les embarcations, les aménagements, le personnel, etc. Il détaille également les responsabilités des membres et des organisateurs.
RÈGLES ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat définit les règles à respecter et les responsabilités qui incombent à chaque membre. Il détaille également les clauses relatives aux modifications des règles et des statuts ainsi qu’aux sanctions à appliquer en cas de non-respect des règles.
CLAUSES LÉGALES ET SÉCURITAIRES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que celles relatives à l’assurance des membres et à la sécurité. Il décrit également le mode de fonctionnement et les procédures à suivre en cas d’accident, de dommage, etc.
Ce modèle de contrat de gestion de club de voile répond à toutes les exigences légales et sécuritaires et offre une grande flexibilité pour s’adapter aux besoins spécifiques du club et des membres. Il fournit une base solide pour l’organisation et le bon fonctionnement d’un club de voile.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
