Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR ACTIVITÉS DE LOISIRS NAUTIQUES à télécharger
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet la location d’un bateau pour usages à caractère non professionnel et à titre de loisirs nautiques. Ce document à télécharger offre une précision et une exhaustivité des obligations et responsabilités de chaque partie concernée.
PARAGRAPHE 2 : LOCATION DU BATEAU
Ce document définit les modalités de la location du bateau et encadre les clauses relatives à la durée de location et à la restitution du bateau. De plus, ce contrat est exhaustif et détaille les clauses sensibles comme le montant des indemnités, les frais de location ainsi que les responsabilités respectives des parties.
PARAGRAPHE 3 : ENGAGEMENTS DES PARTIES
Ce modèle de contrat de location de bateau pour activités de loisirs nautiques définit les engagements des deux parties. Il détaille le montant de la location incluant les frais et les indemnités en cas de défaut de restitution de la part de l’une des parties.
PARAGRAPHE 4 : OBLIGATION DES PARTIES
Ce document détaille également les obligations des deux parties, que ce soit pour la sécurité et les responsabilités liées au bateau comme pour les assurances et la maintenance nécessaire.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
