Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE SOUTIEN EN GESTION DE PROJET À DISTANCE – à télécharger
PARAGRAPHE 1 : OBJECTIF ET PORTÉE DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de régir la mise à disposition de personnel de soutien en gestion de projet à distance et encadre les clauses relatives à ce type de contrat.
PARAGRAPHE 2 : DEFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS
Ce contrat définit différentes définitions et interprétations au sein de la relation entre les deux parties. Ces termes sont définis et expliqués en détail dans le document.
PARAGRAPHE 3 : OBLIGATIONS DES DEUX PARTIES
Ce contrat détaille les obligations des deux parties en lien avec le personnel de soutien en gestion de projet à distance. Chaque partie doit respecter ses obligations afin que ce contrat fonctionne correctement.
PARAGRAPHE 4 : CONTRAT EXHAUSTIF
Ce contrat est exhaustif et comprend tous les termes et conditions liés à la mise à disposition de personnel de soutien en gestion de projet à distance. Il encadre les clauses sensibles et détaille les responsabilités de chaque partie.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
