Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de cadrer les services de gestion des ressources humaines mis à disposition par l’entreprise. Il encadre les clauses relatives à la mise à disposition et à l’utilisation de ces services.
PARAGRAPHE 2 : DÉFINITION DES SERVICES
Ce contrat définit les services de gestion des ressources humaines fournis par l’entreprise. Il précise également les responsabilités de chacune des parties et les modalités de mise à disposition.
PARAGRAPHE 3 : MODALITÉS D’UTILISATION
Ce contrat définit les modalités d’utilisation des services de gestion des ressources humaines. Il précise notamment les conditions et le calendrier de mise à disposition des services. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
PARAGRAPHE 4 : RESPONSABILITÉS DES PARTIES
Ce contrat définit les responsabilités des deux parties concernant l’utilisation des services de gestion des ressources humaines. Il précise notamment les conditions financières et les obligations réciproques.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
