Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D’OUTILS DE JARDINAGE – A TELECHARGER
PARAGRAPHE 1: OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet la mise à disposition d’outils de jardinage entre une entreprise et un client.
PARAGRAPHE 2: CONTENU DU CONTRAT
Le présent contrat comprend les détails de la location des outils de jardinage ainsi que les obligations des deux parties. Il fournit également un encadrement des clauses relatives à la responsabilité et à la durée de location des outils de jardinage.
PARAGRAPHE 3: UTILITES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat est pratique car il fournit des informations complètes et détaillées sur les conditions de location des outils de jardinage. Il est exhaustif et encadre les clauses sensibles. Ce contrat est parfait pour établir une relation contractuelle claire et précise entre les parties concernées.
PARAGRAPHE 4 : Appendix
Ce contrat comprend une annexe pour les informations supplémentaires relatives à la location des outils de jardinage.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
