Description
CONTRAT DE REMPLACEMENT DE SYSTÈME DE PROPULSION À VOILE DE VOILIER À TÉLÉCHARGER
Paragraphe 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les termes du remplacement du système de propulsion à voile d’un voilier.
Paragraphe 2 : CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et contient l’ensemble des clauses à respecter lors du remplacement du système de propulsion à voile du voilier. Ce contrat encadre les clauses sensibles comme les dommages éventuels qui peuvent être causés par le remplacement ainsi que la garantie fournie par le prestataire.
Paragraphe 3 : SIGNATURE DU CONTRAT
Ce contrat doit être signé par les deux parties. Il sera alors effectivement mis en place.
Paragraphe 4 : RESPECT DES CLAUSES
Ce contrat doit être respecté par les deux parties pour être efficace. Il encadre les clauses relatives à la livraison, à la garantie et aux services annexes.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
