Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS DE DÉTENTE à télécharger
INTRODUCTION
Ce document est le contrat par lequel deux parties conviennent d’un design de motifs pour des articles de sports de détente. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les détails du projet, ainsi que les clauses techniques et légales qui l’encadrent. Ce document est conçu pour créer une entente claire entre les deux parties et offre une protection aux intérêts des deux parties.
CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat comprend les clauses générales régissant les relations entre les parties. Il encadre les clauses relatives à l’échéance des paiements, les clauses de confidentialité, la propriété intellectuelle et les clauses d’attribution.
FONCTIONNALITÉS DU MOTIF
Ce contrat décrit clairement les caractéristiques du motif et les limites de son utilisation. Il inclut le nombre de couleurs, la taille et le format des graphiques, ainsi que les restrictions sur la manière dont le motif est utilisé.
EN RÈGLEMENT
Ce contrat définit les responsabilités des parties et les conditions dans lesquelles le projet sera considéré comme terminé. Il comprend des clauses sensibles telles que le remboursement, la responsabilité et la médiation en cas de litige.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
