Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS AÉRIENS À TÉLÉCHARGER
DESIGN
Le présent contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la conception de motifs pour des articles de sports aériens. Ce modèle est exhaustif et couvre tous les aspects du projet, en particulier les modalités financières, les droits de propriété intellectuelle et le calendrier.
CONDITIONS FINANCIÈRES
Ce contrat couvre les conditions financières en vigueur entre le client et le designer. Cela inclut les modalités de paiement, le montant total et les délais de paiement pour le projet.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce contrat encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle, en particulier les droits attachés à la conception des motifs et à leur utilisation par le client. Il définit également les conditions de cession du produit final.
CALENDRIER
Ce contrat définit le calendrier du projet, en décrivant les tâches à réaliser, leurs délais estimés et les responsabilités des parties. Il détermine également la date prévue de livraison finale et les conditions de cette livraison.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
