Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE CYCLISME À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat est conçu pour le design de motifs destinés à être intégrés sur des produits de cyclisme. Il encadre les clauses relatives au design, à sa commercialisation, à sa protection et à son utilisation. Ce contrat est exhaustif et permet de régir tous les accords entre les parties, et ce, afin de prévenir tout conflit et toute erreur.
CLAUSES DU DESIGN
Ce contrat encadre les clauses relatives à la conception du motif à intégrer sur les produits de cyclisme. Il comprend un aperçu des droits relatifs au design et du respect des points suivants :
– Responsabilité du designer
– Rémunération
– Droits de propriété intellectuelle
– Durée du contrat
– Obligations des parties
– Confidentialité
COMMERCIALISATION ET PROTECTION DU DESIGN
Ce modèle de contrat présente les clauses nécessaires pour la protection et la commercialisation du motif designé. Il indique notamment :
– Limites de la commercialisation
– Utilisation des motifs
– Droit de modifier le design
– Droit d’autoriser l’utilisation du design
– Droit de retirer le design du marché
UTILISATION DU DESIGN
Ce contrat précise les clauses relatives à l’utilisation du motif, notamment à l’utilisation de ce dernier par des tiers, et ce, afin de maintenir le respect des droits de propriété intellectuelle. Ce modèle de contrat est également conçu pour :
– Protéger le design contre toute utilisation non autorisée
– Prévenir et résoudre tout conflit en cas de droit d’utilisation
– Encadrer le partage des bénéfices entre les parties
CONCLUSION
Ce contrat de design de motifs pour articles de cyclisme est conçu pour protéger le design et le motif conçu par le designer et pour encadrer tous les points relatifs au design. Il permet également de maintenir le respect des droits de propriété intellectuelle et de prévenir tout conflit en cas d’utilisation non autorisée du design.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
