Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE VOYAGE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger vous permet de rédiger un contrat légal et professionnel entre un designer et un client pour la conception de motifs sur les articles de voyage. Ce modèle s’applique à toutes les situations où le designer est engagé pour créer des motifs, illustrer des articles et personnaliser des produits alimentaires ou non alimentaires pour des clients.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les modalités et les clauses se rapportant à la conception des motifs pour articles de voyage par le designer pour le client. Les deux parties y trouveront un cadre légal et professionnel pour la création de ces motifs.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses les plus sensibles relatives à la création des motifs par le designer, notamment le devis, le droit de propriété, la clause de confidentialité, le droit d’utilisation et le prix du travail. Il encadre également la résiliation et la notification entre les deux parties. Ce contrat est exhaustif et vise à répondre aux attentes des parties en ce qui concerne le travail de conception effectué.
CONTENU DU MODÈLE
Ce modèle est composé de 14 pages dans un format Word facilement modifiable et contient toutes les clauses nécessaires à la rédaction d’un contrat légal et professionnel. Le modèle à télécharger est mis à jour régulièrement pour vous assurer que les clauses soient toujours en conformité avec les lois et la législation en vigueur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
