Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE BUREAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES DU CONTRAT
I. OBJET DU CONTRAT :
Ce modèle de contrat a pour but de définir les termes et conditions applicables au design de packaging pour produits de bureau.
II. OBLIGATIONS PARTIES :
Ce contrat encadre les clauses relatives à la responsabilité des parties, à l’utilisation des travaux fournis, à la confidentialité, et à l’obtention des droits.
III. INFORMATIONS SUR LE CLIENT :
Ce modèle documente les informations fournies par le client concernant ses produits, afin d’assurer le respect des normes et des lois.
IV. CLAUSES SENSIBLE :
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la durée du contrat, à la résiliation, à la propriété intellectuelle, à l’assurance et à l’indemnisation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
