Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE PLAGE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES INTRODUCTIFS
Ce document à télécharger est un contrat de design de motifs pour articles de plage. Il s’agit d’un document professionnel standard qui encadre les clauses relatives à la conception de motifs pour articles de plage entre une entreprise et un artiste. Ce modèle contient les clauses classiques de ce type de contrat, ce qui en fait une référence en matière de droit pour ce type de contrat.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet la conception, la création et le développement de motifs pour articles de plage et leur utilisation à des fins commerciales. Il s’agit d’un contrat à long terme entre l’entreprise et l’artiste qui lui permet de travailler exclusivement pour celle-ci.
TERMES DU CONTRAT
Ce contrat décrit en détail le processus de création de motifs pour articles de plage et les procédures à suivre. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’utilisation du produit final. Il prévoit également des clauses sur le règlement des honoraires, les délais de livraison et les procédés de résolution des conflits.
FINALISATION
Ce modèle permet l’adaptation des clauses au cas par cas et offre la possibilité de modifier ce document pour répondre aux besoins spécifiques des deux parties. Une fois le contrat signé, l’entreprise peut commencer à travailler avec l’artiste pour la conception et le développement des motifs pour articles de plage.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
