Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE SOINS CAPILLAIRES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : INTRODUCTION AU CONTRAT
Le présent contrat a pour objectif d’encadrer le design de packaging pour des produits de soins capillaires. Ce contrat est exhaustif et inclut tous les aspects liés au design et à la bonne exécution des services de design proposée.
PARAGRAPHES 2 : OBLIGATIONS DU CLIENT
Le client est tenu de respecter ses obligations décrites dans le présent contrat. Ces obligations comprennent : fournir au designer les informations et les documents nécessaires à l’exécution des services, rétribuer le designer de manière adéquate, protéger les droits de propriété intellectuelle du designer, et respecter les délais convenus.
PARAGRAPHES 3 : OBLIGATIONS DU DESIGNER
Le designer est tenu de respecter ses obligations décrites dans le présent contrat. Ces obligations comprennent : fournir le design de packaging, respecter les délais convenus, et s’assurer que le design est conforme aux exigences du client.
PARAGRAPHES 4 : CLAUSES SENSIBLES
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées au design et à la bonne exécution des services de design proposée. Ces clauses sensibles comprennent : le paiement, la confidentialité, les responsabilités et les garanties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
