Description
CONTRAT DE DESIGN DE SITES WEB RESPONSIFLS À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – INTRODUCTION
Ce document à télécharger est un contrat de design de sites web responsifs qui a pour but de définir les devoirs et obligations de l’agence web et du client dans le cadre du projet. Ce contrat encadre les clauses relatives à la réalisation et à la livraison du site web de manière à assurer le respect des engagements pris par les deux parties.
PARAGRAPHE 2 – PRÉSENTATION DU PROJET
Ce contrat a pour objectif de documenter les accords entre l’agence web et le client. Il est exhaustif et prend en compte les termes et conditions associés au design d’un site web responsif. Il définit également le cadre et les responsabilités de chaque partie ainsi que les conséquences de leurs obligations.
PARAGRAPHE 3 – CLAUSES RELATIVES AU PROJET
Ce contrat détermine les règles fondamentales du projet, notamment les délais de livraison et les dates de mise à jour du site web. Il encadre aussi les clauses sensibles, telles que la propriété intellectuelle, le transfert de propriété et la responsabilité.
PARAGRAPHE 4 – CONCLUSION
Ce contrat fournit un cadre contractuel pour un projet de design de site web responsif. Il est conçu pour clarifier les rôles et les responsabilités de chaque partie et sauvegarder les droits et les intérêts de chacun.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
