Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIF POUR ARTICLES DE SPORTS DE FORCE – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : DÉFINITION DU CONTRAT
Ce document est un contrat de design de motifs pour articles de sports de force. Il permet à une entreprise de recourir à un designer pour créer des motifs originaux pour ses produits. Ce contrat vous fournira les informations nécessaires pour conclure un contrat de design de motif avec un designer. Il encadre les droits et obligations de chaque partie et définit les clauses relatives à la cession des droits, aux paiements et à la confidentialité.
PARAGRAPHE 2 : INFORMATIONS CONCERNANT LE CONTRAT
Ce contrat fournit les informations nécessaires afin de conclure un contrat entre une entreprise et un designer. Il est important de connaître la nature du travail à réaliser ainsi que les termes et conditions liés à ce travail. Les droits et les obligations des deux parties sont définis avec précision dans ce contrat.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES RELATIVES À LA CESSION DES DROITS
Ce contrat prévoit les droits et obligations des parties concernant la cession des droits. Il encadre le transfert des droits d’utilisation des motifs créés à l’entreprise, et définit la durée de vie et les limites des droits cédés.
PARAGRAPHE 4 : MODÈLE EXHAUSTIF
Ce modèle de contrat est exhaustif et contient toutes les clauses essentielles pour assurer une relation claire entre les parties. Il encadre également les clauses sensibles et les conditions d’utilisation. Enfin, il précise les modalités et le montant des paiements de l’entreprise à l’égard du designer.
